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Adaptabilité de la station d’épuration des 60 bornes - Saint-Hilaire-de-Riez
Article créé le 06/10/2020 par Mise en ligne des avis d’enquêtes publiques
Mis à jour le 03/12/2020
Le projet d’arrêté portant autorisation des travaux d’adaptabilité de la station d’épuration des eaux usées intercommunale des 60 bornes à Saint-Hilaire-de-Riez au titre de l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme a été soumis à la participation du public du 12 octobre au 2 novembre 2020.
La décision a été prise le 26 novembre 2020 :
- decision ap 2020 ddtm 641 20201126 (format pdf - 163.1 ko - 03/12/2020)
- 20200729 derogationloilittoral step60b versiondepose ocmi (format pdf - 23.6 Mo - 06/10/2020)
- 20200817 avisudap step60 bornes (format pdf - 264.6 ko - 06/10/2020)