Documents associés :

• > Annexes 1 et 2 de l’arrêté inter-préfectoral n°18-EB-1446 - 1.7 Mo - 22/01/2019
  
• > Arrêté inter-préfectoral n°18-EB-1446 portant prescriptions particulières les travaux expérimentaux d’enlèvement des gisements d’huîtres japonaise dans la Réserve Naturelle Nationale de la Baie de l’Aiguillon. - 3 Mo - 22/01/2019
  

  Bénéficiaire : La Ligue pour la Protection des Oiseaux.
  Date : 03/01/2019
  Saisie le : 22/01/2019
  Régime A

  Arrêté ABROGÉ

• > Arrêté préfectoral n°19-DDTM85-462 portant autorisation environnementale, au titre de l’article L. 181-1 et suivants du code de l’environnement, la réfection du merlon entre le pont sur Le Lay et "La Pergola" sur la commune de l’Aiguillon-sur-Mer - 1005.2 ko - 05/08/2019
  

  Bénéficiaire : Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay
  Date : 24/07/2019
  Saisie le : 05/08/2019
  Régime A

• > Arrêté inter-préfectoral n° 19-EB-1614 portant modification de l’Arrêté n° 18-EB-1446 portant prescriptions particulières à déclaration concernant les travaux expérimentaux d’enlèvement des gisements d’huîtres japonaises dans la réserve naturelle nationale de la Baie de l’Aiguillon - 840.1 ko - 26/11/2019
  

  Bénéficiaire : Ligue pour la Protection des Oiseaux de Charente-Maritime
  Date : 20 et 21/11/2019
  Saisie le : 26/11/2019
  Régime : A