Contenu
Antigny
Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial EAU (CTEau) sur les bassins versants de la Vendée Amont et de la Mère 2020-2025
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : lundi 31 août 2020 à 9h00
Date de fin : vendredi 18 septembre 2020 à 18h00
Communes concernées :
Antigny, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, la Chapelle-aux-Lys, la Châtaigneraie, Faymoreau, Foussais-Payré, Loge-Fougereuse, Marillet, Mervent, l’Orbrie, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Pierre-du-Chemin, la Tardière, Vouvant, Xanton-Chassenon en Vendée
L’Absie, Ardin, Beugnon-Hireuil, le Busseau, Coulonges-sur-l’Autize, Puihardy, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné, Saint-Paul-en-Gâtine, Scille en Deux-Sèvres.
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de La Châtaigneraie dans le menu déroulant
Consultation du public relative à l’enregistrement d’un élevage de poulettes sur la commune de Saint-Maurice-des-Noues
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL GEFFARD FLORIAN
type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement
date de début de la consultation : 6 juillet 2020
date de fin de la consultation : 31 juillet 2020 inclus
communes concernées :
- Saint-Maurice-des-Noues (commune implantation)
- Antigny
- Rives-d’Autise
- Saint-Pompain (79)
Pour consulter les documents relatifs à cette consultation, veuillez sélectionner la commune de Saint-Maurice-des-Noues dans le menu déroulant
Révision des périmètres de protection autour des retenues du complexe de Mervent et de la prise d’eau du barrage de Mervent.
Maître d’ouvrage : Vendée Eau
Type d’enquête : DUP et parcellaire
Date de début d’enquête : 11 février 2019
Date de fin d’enquête : 25 février 2019
Communes concernées par la révision :
Mervent (siège et lieu d’enquête),
Vouvant (lieu d’enquête),
Foussais-Payré (lieu d’enquête),
Antigny,
Cezais,
Bourneau,
Saint-Michel-le-Clouq,
L’Orbrie,
Pissote,
Xanton-Chassenon,
Saint-Hilaire-des-Loges.
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête publique, veuillez sélectionner la commune de Mervent dans la liste déroulante.