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Barbâtre

 

Demande d’autorisation environnementale relative aux travaux de renforcement et rehausse des digues du Gois et des Mattes sur le territoire de la commune de Barbâtre

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier
Type d’enquête : Autorisation environnementale unique

Date de début de l’enquête : 14 mai 2018
Date de fin d’enquête : 14 juin 2018

Communes concernées :

  • Barbâtre
  • Beauvoir-sur-Mer

Documents :

Eléments du dossier :

Dossier AEU :

Dossier DPM :

Observations :

Rapport et conclusions :


Programme de maintien et d’amélioration de la qualité écologique des cours d’eau et des marais dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques de l’Ile de Noirmoutier

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier
Type d’enquête : DIG et Loi sur l’eau

Date de début de l’enquête : 16 août 2017
Date de fin d’enquête : 15 septembre 2017

Documents :

Dossier :

Rapport et conclusions :-* Rapport d’enquête CTMA (format pdf - 15.2 Mo - 17/10/2017)

4 communes concernées :

  • Noirmoutier en l’Ile
  • L’Epine
  • La Guérinière
  • Barbâtre

Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "ile de Noirmoutier"

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) Etat - Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Type d’enquête : PPRL

Date de début : 22/07/2015
Date de fin : 29/08/2015

Documents :

4 communes concernées :

  • Noirmoutier-en-L’Ile (siège de l’enquête)
  • L’Epine
  • La Guérinière
  • Barbâtre

Consultez le dossier d’enquête publique en cliquant ICI

Pour consulter le rapport et les conclusions de la commission d’enquête, veuillez sélectionner la commune de Noirmoutier-en-L’Ile dans le menu déroulant

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Projet de classement du passage du Gois, de l’île de la Crosnière et d’une partie du polder de Sébastopol

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) Etat - Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire
Type(s) d’enquête : environnementale

Date de début : 07/04/2015
Date de fin : 07/05/2015

Documents :

2 Communes concernées :

  • Barbâtre
  • Beauvoir sur Mer (siège de l’enquête)

 
 

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