Documents associés :

• > Création d’un lotissement à La Francinière - 870.4 ko - 04/10/2019
  

  Bénéficiaire : Commune de la Barre-de-Monts
  Date : 30/09/2019
  Saisie le : 04/10/2019
  Régime D

• > Valorisation des algues de l’île de Noirmoutier (campagne 2019) - 1.2 Mo - 09/07/2019
  

  Bénéficiaire : Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier
  Date : 02/07/2019
  Saisie le : 09/07/2019
  Régime D

• > Arrêté préfectoral n°18-DDTM85-721 d’autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif au projet de création d’un parc éolien en mer des îles d’Yeu et de Noirmoutier. - 1.1 Mo - 16/11/2018
  

  Bénéficiaire : Société Éoliennes en Mer îles d’Yeu et de Noirmoutier (EMYN)
  Date : 29/10/2018
  Saisie le : 16/11/2018
  Régime : A

• > Arrêté préfectoral n°19-DDTM85-306 portant prescriptions particulières pour les travaux du port du Pont Neuf, notamment la reconstruction des estacades à La Barre-de-Monts - 232.5 ko - 15/05/2019
  

  Bénéficiaire : Conseil départemental de la Vendée
  Date : 13/05/2019
  Saisie le : 25/05/2019
  Régime : A