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Bazoges-en-Pareds
Consultation du public relative à un élevage de 240 vaches laitières au lieudit "la Touche" sur la commune de Bazoges-en-Pareds
Maître d’ouvrage : GAEC LES NOYERS
Type de consultation : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - procédure d’enregistrement
date de début de la consultation : le 21 décembre 2020
date de fin de consultation : le 22 janvier 2021
Commune concernée : Bazoges-en-Pareds
documents :
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arrete de consultation gaec les noyers (format pdf - 139.4 ko - 22/12/2020)
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avis de consultation presse et mairie (format pdf - 74.4 ko - 22/12/2020)
Dossier :
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dossier noyers v2 (format pdf - 3.7 Mo - 22/12/2020)
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annexes complet partie 1 (format pdf - 14.1 Mo - 22/12/2020)
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annexes complet partie 2 (format pdf - 20.3 Mo - 22/12/2020)
Consultation du public relative à un élevage de porcs sur la commune de Tallud-Sainte-Gemme
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Monsieur Alain ALLARD
type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement
date de début de la consultation : 29 juin 2020
date de fin de la consultation : 24 juillet 2020
Pour consulter les documents relatifs à cette consultation publique, veuillez sélectionner la commune de Tallud-Sainte-Gemme dans la liste déroulante.
Parc éolien de la Plaine de la Minée
Maître d’ouvrage : SAS "Parc éolien de la Plaine de la Minée"
Type d’enquête : ICPE - Autorisation environnementale
Date de début d’enquête : le 09 septembre 2019
Date de fin d’enquête : le 11 octobre 2019
Communes concernées :
Chantonnay (lieu d’implantation)
Tallud-Sainte-Gemme, Sigournais, Saint-Germain-de-Princay, Saint-Vincent-Sterlanges, Chavagnes-les-Redoux, Saint-Prouant, Monsireigne, la Réorthe, La Jaudonnière, Sainte-Cécile et Bazoges-en-Pareds (communes concernées par le rayon d’affichage)
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Chantonnay.
Révision des périmètres de protection de la retenue de Rochereau utilisée pour la production d’eau potable
Maître d’ouvrage : Vendée Eau
Type(s) d’enquête : DUP et parcellaire
Date de début d’enquête : 28 janvier 2019
Date de fin d’enquête : 12 février 2019
Communes concernées par la révision des périmètres :
Sigournais (siège et lieu d’enquête)
Monsireigne (lieu d’enquête)
Chavagnes-les-Redoux (lieu d’enquête)
Bazoges-en-Pareds
Tallud-Sainte-Gemme
Saint-Prouant
- arrêté d’ouverture d’enquête (format pdf - 1.2 Mo - 18/01/2019)
- avis enquête (format pdf - 102.4 ko - 18/01/2019)
- rapport et conclusions DUP (format pdf - 3 Mo - 14/03/2019)
- rapport et conclusions parcellaire (format pdf - 2.1 Mo - 14/03/2019)
Décision :
- Autorisation périmètres de captage (format pdf - 9.2 Mo - 29/07/2019)
Augmentation d’un élevage de volailles et mise à jour du plan d’épandage
Maitre d’ouvrage : Fabienne BOISSEAU
type d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - Enregistrement
Date de début de la consultation : 6 décembre 2017
Date de fin de la consultation : 3 janvier 2018
Communes concernées par le projet :
La Jaudonnière (siège de l’enquête), Bazoges en pareds, la Caillère st Hilaire, Chantonnay, Tallud ste Gemme, St Martin Lars en ste Hermine
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