Enquêtes publiques et consultations du public

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Beaufou

 

Demande d’enregistrement présentée par le gérant de l’EARL LES GRANDS BOIS en vu d’exploiter, au titre des installation classées pour la protection de l’environnement, un élevage porcin, en augmentation, de 1200 porcs charcutiers, au lieudit "La Courollière", sur la commune du Poire-sur-Vie

Consultation du public du lundi 14 septembre 2020 au vendredi 9 octobre 2020.

Pour consulter le dossier, choisir sur ce site, la commune du Poire-sur-Vie

 

Extension du plan d’épandage des boues des stations d’épuration de Tougas et de Petite Californie (Loire-Atlantique)

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Nantes Métropole

Type d’enquête : autorisation unique loi sur l’eau
Date de début : 19 juin 2017
Date de fin : 19 juillet 2017 inclus

Siège de l’enquête : Saint Aignan de Grandlieu (dept.44)

Communes de Vendée concernées : Beaufou, Grand’Landes, Le Poiré sur-Vie, Les Lucs-sur-Boulogne, Montréverd, Rocheservière, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Paul-Mont-Pénit et Saint-Philbert-de-Bouaine

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Rocheservière dans le menu déroulant.


Autorisation au titre de la loi sur l’eau et la déclaration d’intérêt général des travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de Grand-Lieu

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu

Type(s) d’enquête : enquête publique inter-préfectorale unique "loi sur l’eau + DIG"
Date de début : 08/02/2016
Date de fin : 09/03/2016
Siège de l’enquête : Rocheservière

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