Enquêtes publiques et consultations du public

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Beauvoir-sur-Mer

 

Travaux de réfection des berges du Dain

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) : syndicat d’aménagement hydraulique du Sud Loire
Type(s) d’enquête : Autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau et demande de déclaration d’intérêt général

Date de début : 23/08/2019
Date de fin : 07/09/2019

Communes concernées : Bouin (siège de l’enquête), Bois-de-Céné, Saint-Gervais et Beauvoir-sur-Mer

(Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Bouin.)


Demande d’autorisation environnementale relative aux travaux de renforcement et rehausse des digues du Gois et des Mattes sur le territoire de la commune de Barbâtre

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier
Type d’enquête : Autorisation environnementale unique

Date de début de l’enquête : 14 mai 2018
Date de fin d’enquête : 14 juin 2018

Communes concernées :

  • Barbâtre
  • Beauvoir-sur-Mer

Documents :

Pour consulter l’intégralité du dossier, sélectionnez la commune de Barbâtre dans le menu déroulant.


Programme d’entretien et de restauration des cours d’eau et des marais, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques des bassins versants des étiers de Sallertaine et de la Grande Taillée

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : syndicat mixte des marais de Saint-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 12/03/2018
Date de fin : 13/04/2018

Communes concernées :
- Challans (commune siège de l’enquête) ;
- Saint-Jean-de-Monts et Beauvoir-sur-Mer (communes lieux d’enquête) ;
- La Barre-de-Monts, Bois-de-Cené, Châteauneuf, Froidfond, La Garnache, Notre-Dame-de-Monts, Le Perrier, Saint-Gervais, Saint-Urbain, Sallertaine et Saint-Hilaire-de-Riez (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Documents :

Consultation administrative des services

Dossier d’enquête publique :

Pour consulter les observations du public, veuillez sélectionner la commune de Challans dans le menu déroulant.

Pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, veuillez cliquer sur la commune de Challans dans la liste déroulante.


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) Etat - Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Type(s) d’enquête : PPRL

Date de début : 07/10/2015
Date de fin : 09/11/2015

Documents :

3 Communes concernées :

  • Beauvoir sur Mer (siège de l’enquête)
  • La Barre de Monts
  • Bouin
  • Consultez le dossier en cliquant ICI