Enquêtes publiques et consultations du public

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Bois-de-Céné

 

Travaux de réfection des berges du Dain

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) : syndicat d’aménagement hydraulique du Sud Loire
Type(s) d’enquête : Autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau et demande de déclaration d’intérêt général

Date de début : 23/08/2019
Date de fin : 07/09/2019

Communes concernées : Bouin (siège de l’enquête), Bois-de-Céné, Saint-Gervais et Beauvoir-sur-Mer

(Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Bouin.)


Demande d’autorisation présentée par l’EARL DES BOIS d’étendre un élevage de volailles après construction d’un troisième bâtiment avicole sur le territoire de la commune de Bois-de-Cené

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL DES BOIS
Type d’enquête : ICPE

Date de début : lundi 11 juin 2018 à 09h00
Date de fin : mardi 10 juillet 2018 à 16h30

Communes concernées :
- Bois-de-Cené (commune siège de l’enquête) ;
- Chateauneuf
- La Garnache
- Sallertaine

Avis :

Dossier :

Annexes :

Rapport et conclusions :

  • rapport (format pdf - 847.3 ko - 17/08/2018)
  • annexes (format pdf - 856.2 ko - 17/08/2018)

Programme d’entretien et de restauration des cours d’eau et des marais, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques des bassins versants des étiers de Sallertaine et de la Grande Taillée

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : syndicat mixte des marais de Saint-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 12/03/2018
Date de fin : 13/04/2018

Communes concernées :
- Challans (commune siège de l’enquête) ;
- Saint-Jean-de-Monts et Beauvoir-sur-Mer (communes lieux d’enquête) ;
- La Barre-de-Monts, Bois-de-Cené, Châteauneuf, Froidfond, La Garnache, Notre-Dame-de-Monts, Le Perrier, Saint-Gervais, Saint-Urbain, Sallertaine et Saint-Hilaire-de-Riez (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Challans dans la liste déroulante


Travaux de réfection des berges du Dain

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) : syndicat d’aménagement hydraulique du Sud Loire
Type(s) d’enquête : autorisation unique loi sur l’eau

Date de début : 24/04/2017
Date de fin : 22/05/2017

Communes concernées : Bouin, Bois-de-Céné et Saint-Gervais

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Bouin dans le menu déroulant