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Bouillé-Courdault
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 26/09/2019
Documents associés :
- > Aménagement d’une frayère à brochets - 1.1 Mo - 03/11/2015
Bénéficiaire : Parc régional du Marais Poitevin
Date : 17/09/2015
Saisie le : 03/11/2015
Régime D - > Aménagement d’une frayère à brochets - 50.7 ko - 03/11/2015
Bénéficiaire : Parc Interrégional du Marais Poitevin
Date : 23/10/2015
Saisie le : 03/11/2015
Régime D - > Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-467, déclarant d’intérêt général les travaux du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques des Marais mouillés, de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises et autorisant les travaux de restauration, d’entretien et de protection de berges du réseau hydrographique et des ouvrages (Programme 2014-2019). - 2.5 Mo - 18/11/2015
Bénéficiaire : Association Syndicale Autorisée des Marais Mouillés Vendéens, de la Sèvre et des Autizes
Date : 22/10/2015
Saisie le : 18/11/2015
Régime A - > Arrêté préfectoral n°15-DDTM85-329, déclarant d’intérêt général les travaux inscrits dans le Contrat Territorial Milieux Aquatiques du bassin versant de l’Autise médiane. - 2 Mo - 23/07/2015
Bénéficiaire : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Date : 10/07/2015
Saisie le : 23/07/2015
Régime A - > Travaux de réaménagement d’une frayère à brochet dans les marais des Autizes sur la commune - 948.3 ko - 26/09/2019
Bénéficiaire : Fédération de Vendée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FVPPMA)
Date : 23/09/2019
Saisie le : 26/09/2019
Régime D