Enquêtes publiques et consultations du public

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Bournezeau

 

Consultation du public relative à l’enregistrement d’une usine fabrication de ciment décarbonné (usine H2) située rue Archereau Vendéopole Vendée Centre sur la commune de Bournezeau

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SA HOFFMANN GREEN CEMENT TECHCNOLOGIES

Type de consultation : Installation classée pour la protection de l’environnement - enregistrement

Date de début de consultation  : lundi 31 août 2020

Date de fin de consultation : vendredi 25 septembre 2020

Commune concernée : Bournezeau

Documents :

* 01 arrete de consultation (format pdf - 160.2 ko - 28/08/2020)
* 02 avis de consultation (format pdf - 45.9 ko - 28/08/2020)

Dossier :

* a1 plan masse 50m (format pdf - 2.7 Mo - 28/08/2020)
* justificaif depot du 7 juillet 2020 (format pdf - 714.4 ko - 28/08/2020)
* a5 plan coupe de la tour (format pdf - 193 ko - 28/08/2020)
* a6 vues (format pdf - 331.8 ko - 28/08/2020)
* a7 stockage h410 et h411 dans batiment (format pdf - 253.8 ko - 28/08/2020)
* a7 stockage h411 tour (format pdf - 114.7 ko - 28/08/2020)
* a8 plan du batiment localisant les locaux terchniques (format pdf - 4.4 Mo - 28/08/2020)
* a9 plan de circulation (format pdf - 758.1 ko - 28/08/2020)
* a10 d9 (format pdf - 147.1 ko - 28/08/2020)
* a11 d9a (format pdf - 29.4 ko - 28/08/2020)
* a12 fiche technique separateur (format pdf - 242.9 ko - 28/08/2020)
* a12 note de calcul dimensionnement separateurs hydrocarbures bassins (format pdf - 658.7 ko - 28/08/2020)
* a13 localisation depoussiereur et points de reje (format pdf - 211.3 ko - 28/08/2020)
* a14 implantation des points de mesure de retombees de poussieres (format pdf - 199.7 ko - 28/08/2020)
* a15 positionnement points controle acoustique (format pdf - 89.4 ko - 28/08/2020)
* a16 estimation dechets produits (format pdf - 56.9 ko - 28/08/2020)
* 1911e14q5000008 hoffmann h2 (format pdf - 5 Mo - 28/08/2020)
* cerfa final enregistrement signe (format pdf - 888.2 ko - 28/08/2020)

Consultation du public relative à l’enregistrement d’une unité de méthanisation sur la commune de Bournezeau

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS BOURNEZEAU BIOGAZ

type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement

date de début de la consultation : 20 juillet 2020

date de fin de la consultation : 14 août 2020 inclus

communes concernées :

  •  Bournezeau (commune implantation)
  • Bessay
  • Chantonnay
  • Fougeré
  • La Bretonnière-la-Claye
  • Les Magnils-Reigniers
  • Les Pineaux
  • Moutiers-sur-le-Lay
  • Sainte-Pexine
  • Saint-Hilaire-le-Vouhis
  • Thorigny

documents :

dossier :

Augmentation d’un effectif de volailles après construction d’un nouveau bâtiment au lieu-dit "Le Grand Boquet"

Maître d’ouvrage : EAR LE GRAND BOQUET
Type d’enquête : ICPE - AEU

Date de début : 27/01/2020 à 9h00
Date de fin : 25/02/2020 à 18h00

Communes concernées :
- Bournezeau : commune d’implantation
- Chantonnay et Saint-Hilaire-le-Vouhis : communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de 3 kms.

Documents :

Avis :

Dossier :

Observations :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Exploitation d’un parc éolien de trois éoliennes sur le territoire des communes de Thorigny et Les Pineaux- société ferme éolienne de la Piballe

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Société Ferme Éolienne de La Piballe
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique

Date de début : 16/01/2017
Date de fin : 14/02/2017

11 communes concernées :
- Thorigny (siège de l’enquête) et les Pineaux(communes d’implantation)
- Bessay, Bournezeau, Château-Guibert, Fougeré, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Moutiers-sur-le-Lay, Rives-de-l’Yon, Sainte-Hermine et Sainte-Pexine (communes concernées par le périmètre d’affichage)

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Thorigny dans le menu déroulant


Exploitation d’un parc éolien de quatre éoliennes sur le territoire des communes de Thorigny et Château-Guibert - société ferme éolienne de Thorigny

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Société Ferme Éolienne de Thorigny
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique

Date de début : 16/01/2017
Date de fin : 14/02/2017

13 communes concernées :
- Thorigny (siège de l’enquête) et Château Guibert (communes d’implantation)
- Bessay, Bournezeau, La Chaize-le-Vicomte, La Couture, Fougeré, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Moutiers-sur-le-Lay, Les Pineaux, Rosnay, Rives-de-l’Yon, Le Tablier (communes concernées par le périmètre d’affichage)

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Thorigny dans le menu déroulant

 
 

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