Contenu
Chaillé-les-Marais
Demande d’autorisation d’exploiter une carrière d’argile au lieu-dit "Le Grand Pont" à Moreilles
Maître d’ouvrage : BOUYER LEROUX
Type d’enquête : ICPE
Date de début d’enquête : 15 décembre 2016
Date de fin d’enquête : 16 janvier 2017
Communes concernées :
Moreilles, commune d’implantation
Chaillé-les-Marais
Champagne-les-Marais,
Nalliers,
Puyravault,
Sainte-Gemme-la-Plaine,
Sainte-Radégonde-des-Noyers
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de "Moreilles" dans le menu déroulant
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "Sèvre Niortaise"
Maitre d’ouvrage : Etat
Type(s) d’enquête : PPRL
Date de début : 03/08/2015
Date de fin : 11/09/2015
Avis d’enquête - PPRL Sèvre Niortaise (format pdf - 94.7 ko - 16/07/2015)
rapport et conclusions - PPRL Sèvre Niortaise (format pdf - 3.7 Mo - 16/11/2015)
Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Chaillé les Marais
4 Communes concernées :
Chaillé les Marais (siège de l’enquête)
Champagné les Marais
Puyravault
Sainte Radégonde des Noyers