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Challans
Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une nouvelle carrière à "la Poilière"
Maître d’ouvrage : SARL Sablières Palvadeau les Douemes
Type d’enquête : ICPE
Date de début : 1er février 2021 à 9h00
Date de fin : 3 mars 2021 à 17h00
Documents :
- arrêté d’ouverture d’enquête publique - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 206.6 ko - 13/01/2021)
- Note de présentation non technique - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 2.4 Mo - 13/01/2021)
- Résumé non technique de l’etude d’impact - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 5.6 Mo - 13/01/2021)
Consultation administrative des services :
- avis MRAE - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 950.1 ko - 13/01/2021)
- Réponse pétitionnaire avis MRAE - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 1.8 Mo - 13/01/2021)
- avis SDIS - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 193.1 ko - 13/01/2021)
- avis ARS - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 520.6 ko - 13/01/2021)
- avis ARS compléments - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 354.6 ko - 13/01/2021)
- avis DDTM - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 149.2 ko - 13/01/2021)
- avis OFB - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 900.5 ko - 13/01/2021)
Dossier :
- doc 1 compléments dossier AE - carrière La Poilière (format pdf - 8.9 Mo - 28/01/2021)
- doc 2 étude d’impact - carrière La Poilière (format pdf - 16.3 Mo - 28/01/2021)
- doc 3 note de présentation non technique - carrière La Poilière (format pdf - 2.4 Mo - 28/01/2021)
- doc 3b résume non technique de l’étude d’impact - carrière La Poilière (format pdf - 5.6 Mo - 28/01/2021)
- doc 4 annexes et garanties financieres - carrière La Poilière (format pdf - 14.3 Mo - 28/01/2021)
- plan n°1 plan de situation septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 2.2 Mo - 28/01/2021)
- plan n°2 plan des abords septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 763.5 ko - 28/01/2021)
- plan n°3 plan d’ensemble septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 3.9 Mo - 28/01/2021)
Observations :
- M. Bessonnet - Sablières Palavadeau Douèmes (format pdf - 306.3 ko - 22/02/2021)
Autorisation d’étendre la carrière de sables et graviers - site de la Tranquilité
Maître d’ouvrage : SARL Sablières Palvadeau Henri
Type d’enquête : ICPE
Date de début : 21 décembre 2020 à 9h00
Date de fin : 20 janvier 2021 à 17h30
Communes concernées par le projet :
Saint-Christophe-du-Ligneron (commune siège de l’enquête),
Apremont, Challans, Commequiers, Maché, communes dont le territoire est atteint par le périmètre de 3 kilomètres.
Pour consulter les documents relatifs à cette consultation publique, veuillez sélectionner la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron dans la liste déroulante.
Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques CTMA Secteur de la Baie de Bourgneuf
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat d’Aménagement Hydraulique du Sud Loire
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : lundi 3 août 2020 à 8h45
Date de fin : lundi 17 août 2020 à 18h00
Communes concernées par le projet :
La Garnache (commune siège de l’enquête)
Grand’Landes, Bouin, Machecoul-Saint-Même (44), Touvois (44) et Villeneuve-en-Retz (44) (communes désignées comme lieu d’enquête)
Beauvoir-sur-Mer, Bois-de-Céné, Challans, Chateauneuf, Falleron, Froidfond, Saint-Christophe-du-Ligeron, Saint-Gervais, Saint-Paul-Mont-Penit, Moutiers-en-Retz (44), Paulx (44), Saint-Etienne-de-Mer-Morte (44) (autres communes concernées par le projet).
(Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de la Garnache.)
Aménagement de 2x2 voies de l’axe Challans-Aizenay sur la RD948 (traversée de Saint Christophe du Ligneron / section Les Montées - La Cailletière)
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Conseil Départemental
Type(s) d’enquête : enquête parcellaire
Date de début : 24/06/2020
Date de fin : 08/07/2020
Communes concernées :
Saint Christophe du Ligneron
Challans
Pour consulter les documents relatifs à ce projet et à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Saint Christophe du Ligneron.
Aménagement de 2x2 voies de l’axe Challans-Aizenay sur la RD948 (traversée de Saint Christophe du Ligneron / section Les Montées - La Cailletière)
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Conseil Départemental
Type(s) d’enquête : enquête publique unique portant sur :
l’utilité publique du projet d’aménagement à 2X2 voies de l’axe Challans-Aizenay sur la RD948 (traversée de Saint Christophe du Ligneron / section Les Montées - La Cailletière) ;
la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Christophe du Ligneron ;
le classement et déclassement de la voirie routière sur la commune de Saint Christophe du Ligneron ;
l’autorisation environnementale au titre des installations, ouvrages et travaux et activités soumis à la loi sur l’eau et au titre de la dérogation à l’interdiction d’atteinte aux espèces et aux habitats protégés.
Date de début : 14/01/2019
Date de fin : 12/02/2019
Communes concernées :
Saint Christophe du Ligneron
Challans
Documents :
- arrêté ouverture enquête (format pdf - 1.8 Mo - 21/12/2018)
- avis d’ouverture d’enquête (format pdf - 94.1 ko - 21/12/2018)
- 01 note de presentation non technique (format pdf - 7.6 Mo - 21/12/2018)
Pour consulter les documents relatifs à ce projet et à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Saint Christophe du Ligneron.
Programme d’entretien et de restauration des cours d’eau et des marais, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques des bassins versants des étiers de Sallertaine et de la Grande Taillée
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : syndicat mixte des marais de Saint-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : 12/03/2018
Date de fin : 13/04/2018
Communes concernées :
Challans (commune siège de l’enquête) ;
Saint-Jean-de-Monts et Beauvoir-sur-Mer (communes lieux d’enquête) ;
La Barre-de-Monts, Bois-de-Cené, Châteauneuf, Froidfond, La Garnache, Notre-Dame-de-Monts, Le Perrier, Saint-Gervais, Saint-Urbain, Sallertaine et Saint-Hilaire-de-Riez (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).
Documents :
- Arrêté d’ouverture de l’enquête publique unique (format pdf - 1.4 Mo - 23/02/2018)
- Avis d’enquête publique unique (format pdf - 88.1 ko - 23/02/2018)
- Avis tacite de l’Autorité Environnementale (format pdf - 113.6 ko - 23/02/2018)
- Résumé non technique de l’étude d’impact (format pdf - 590.2 ko - 23/02/2018)
- Note de présentation du projet (format pdf - 3.2 Mo - 23/02/2018)
Consultation administrative des services
- Avis AFB (format pdf - 422.7 ko - 23/02/2018)
- Avis ARS (format pdf - 49.8 ko - 23/02/2018)
- avis CLE du sage du marais breton (format pdf - 74 ko - 23/02/2018)
- Avis DRAC (format pdf - 40 ko - 23/02/2018)
- Note complémentaire suite à l’avis de l’ARS (format pdf - 196.5 ko - 23/02/2018)
Dossier d’enquête publique :
- Délibération SMMJB du 07-03-16 (format pdf - 4.5 Mo - 09/03/2018)
- Phase1 état des lieux (format pdf - 12.5 Mo - 09/03/2018)
- Phase2 propositions d’actions (format pdf - 7.1 Mo - 09/03/2018)
- Phase3 avp (format pdf - 18.7 Mo - 09/03/2018)
- dig smmjb rapport doc a 14112017 (format pdf - 13.7 Mo - 09/03/2018)
- doc b cartes bassin versant (format pdf - 5.4 Mo - 09/03/2018)
- doc c cartes travaux cours d’eau (format pdf - 6.8 Mo - 09/03/2018)
- Etude continuité arcadis (format pdf - 2.3 Mo - 09/03/2018)
- Rapport 1ère partie compléments (format pdf - 2.3 Mo - 09/03/2018)
Observations du public :
- registre Saint-Jean-de-Monts (format pdf - 86.8 ko - 11/04/2018)
Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur :
- rapport du 09 05 2018 ctma (format pdf - 6.4 Mo - 15/05/2018)
- Seconde version des conclusions et avis (format pdf - 297.8 ko - 06/06/2018)
- page signature avis loi sur l’eau (format pdf - 189.4 ko - 06/06/2018)
- page signature déclaration d’intérêt général (format pdf - 229.3 ko - 06/06/2018)
Documents associés :
- > conclusions et avis ctma - 6.8 Mo - 15/05/2018
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