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Chapelle-Achard (La)
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 06/11/2013
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n°13-DDTM85-556 du 18 septembre 2013 autorisant le rejet d’eaux pluviales et la création de trois bassins de rétention pour l’extension du Parc d’activités "Sud Est" du Pays des Achards - 1.8 Mo - 07/11/2013
Bénéficiaire : Communauté de communes du pays de achards
Date : 18/09/2013
Saisie le : 23/09/2013
Régime : A - > Création d’un plan d’eau d’irrigation agricole, d’une surface de 19 005 m2 et d’une capacité de 55 840 m3 au lieu-dit La Bonnetière" - 140.1 ko - 07/11/2013
Bénéficiaire : GAEC VITAL
Date : 15/05/2013
Saisie le : 05/06/2013
Régime : D - > Drainage agricole - 71 ko - 20/05/2014
Bénéficiaire : EARL PRODILAND
Date : 23/04/2014
Saisie le : 20/05/2014
Régime D - > Arrêté préfectoral n°14-DDTM85-525 autorisant au titre de la législation sur l’Eau et des Milieux Aquatiques, le rejet d’eaux pluviales et la création d’un bassin de rétention pour l’extension du Parc d’activités "Sud Est" du Pays des Achards - 168.6 ko - 19/09/2014
Bénéficiaire : Communauté de Communes du Pays des Achards
Date : 05/09/2014
Saisie le : 19/09/2014
Régime A