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• > Création du lotissement "Les Bisquines"sur le commune - 114.2 ko - 30/05/2018
  

  Bénéficiaire : SIPO PHILAM
  Date : 23/05/2018
  Saisie le : 30/05/2018
  Régime D

• > Modification de la date de début et de fin de la campagne de recherche des substances dangereuses pour l’Homme et l’environnement dans les eaux usées et traitées, ainsi que dans les boues issues du traitement à la station de traitement des eaux usées intercommunale du Petit Plessis située sur la commune - 145.1 ko - 26/11/2018
  

  Bénéficiaire : Sables d’Olonne Agglomération
  Date : 14/11/2018
  Saisie le : 26/11/2018
  Régime A

• > Aménagement du lotissement "le Petit Fief du Puits Rochais" sur la Commune - 878.3 ko - 16/11/2018
  

  Bénéficiaire : Commune du CHATEAU D’OLONNE
  Date : 14/11/2018
  Saisie le : 16/11/2018
  Régime D

• > Arrêté préfectoral n°18-DDTM85-472 autorisant le système d’assainissement intercommunal des Sables d’Olonne, de Château d’olonne et d’Olonne sur Mer - 1.5 Mo - 20/06/2018
  

  Bénéficiaire : Les Sables d’Olonne Agglomération
  Date : 06/06/2018
  Saisie le : 20/06/2018
  Régime A