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Châtelliers-Châteaumur (Les)
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 23/07/2015
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral N°15-DDTM85-104 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans LA SEVRE NANTAISE - 185 ko - 08/04/2015
Bénéficiaire : GAEC LA VALLEE
Date : 27/03/2015
Saisie le : 08/04/2015
Régime A - > Arrêté préfectoral N°15-DDTM85-113 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans LA MAINE - 183.2 ko - 08/04/2015
Bénéficiaire :
Date : 27/03/2015
Saisie le : 08/04/2015
Régime A - > Arrêté inter-préfectoral n° 15-DDTM85-343, modifiant la déclaration d’intérêt général des travaux inscrits dans le contrat de restauration et d’entretien du Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents - 143.5 ko - 23/07/2015
Bénéficiaire : Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents
Date : 15/07/2015
Saisie le : 23/07/2015
Régime A