Documents associés :

• > Arrêté préfectoral N°15-DDTM85-104 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans LA SEVRE NANTAISE - 185 ko - 08/04/2015
  

  Bénéficiaire : GAEC LA VALLEE
  Date : 27/03/2015
  Saisie le : 08/04/2015
  Régime A

• > Arrêté préfectoral N°15-DDTM85-113 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans LA MAINE - 183.2 ko - 08/04/2015
  

  Bénéficiaire :
  Date : 27/03/2015
  Saisie le : 08/04/2015
  Régime A

• > Arrêté inter-préfectoral n° 15-DDTM85-343, modifiant la déclaration d’intérêt général des travaux inscrits dans le contrat de restauration et d’entretien du Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents - 143.5 ko - 23/07/2015
  

  Bénéficiaire : Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents
  Date : 15/07/2015
  Saisie le : 23/07/2015
  Régime A