Mis à jour le 22/08/2019

Contenu

Enquêtes publiques et consultations du public

Retrouvez ici toutes les informations relatives aux projets soumis à enquêtes publiques ou à la consultation du public sur votre commune.

Cliquez sur la commune de votre choix pour accéder aux documents. Si plusieurs communes sont concernées, choisissez la commune siège de l’enquête.

Pour participer, vous pouvez transmettre vos observations à la mairie où se déroule l’enquête (par voie postale ou par voie électronique).



Pour accéder aux documents et aux décisions relatives au projet du parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier et son raccordement électrique, cliquez sur le lien suivant : cliquezICI

 
 
 

Sables d’Olonne (Les)

Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020

Communes concernées :
- Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
- Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
- Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Documents :

Consultation administrative des services :


Projet d’aménagement de l"îlot nord de la Vannerie à Olonne sur Mer situé sur le territoire de la commune des Sables d’Olonne

Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Enquête publique unique : DUP environnementale et mise en compatibilité du PLU d’Olonne sur Mer, enquête parcellaire et demande de permis d’aménager

Date de début d’enquête : 12 septembre 2019 à 09h00
Date de fin d’enquête : 11 octobre 2019 à 17h30

Documents :

Avis :

Délibérations :

dossiers :
Dossier de DUP :

Dossiers MEC :

Dossiers parcellaire :

Permis d’aménager :

Observations :

Rapports et conclusions du commissaire-enquêteur


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "Pays d’Olonne"

Maitre d’ouvrage : Etat
Type(s) d’enquête : PPRL

Date de début : 28/12/2015
Date de fin : 29/01/2016

5 Communes concernées :
- Les Sables d’Olonne (siège de l’enquête)
- Château d’Olonne
- Olonne-sur-Mer
- L’Ile d’Olonne
- Brem-sur-Mer