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Fontaines
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 02/03/2016
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-467, déclarant d’intérêt général les travaux du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques des Marais mouillés, de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises et autorisant les travaux de restauration, d’entretien et de protection de berges du réseau hydrographique et des ouvrages (Programme 2014-2019). - 2.5 Mo - 18/11/2015
Bénéficiaire : Association Syndicale Autorisée des Marais Mouillés Vendéens, de la Sèvre et des Autizes
Date : 22/10/2015
Saisie le : 18/11/2015
Régime A - > Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-58 autorisant un remplissage exceptionnel de la réserve de substitution de Fontaines. - 233.7 ko - 02/03/2016
Bénéficiaire : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Date : 11/02/2016
Saisie le : 02/03/2016
Régime D - > Épandages des boues de la station d’épuration de la commune - 747.3 ko - 24/03/2015
Bénéficiaire : Commune de Fontaines
Date : 22/01/2015
Saisie le : 24/03/2015
Régime D