Enquêtes publiques et consultations du public

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Grosbreuil

 

Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020

Communes concernées :
- Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
- Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
- Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner Talmont-Saint-Hilaire dans le menu déroulant.


Projet d’aménagement d’une zone d’équipements sportifs, socio-culturels et de loisirs sur la commune de Grosbreuil

Maître d’ouvrage : mairie de Grosbreuil
Type d’enquête : Enquête d’utilité publique et enquête parcellaire

Date de début de l’enquête : 21 septembre 2017
Date de fin de l’enquête : 7 octobre 2017

Documents :

Rapport et conclusion de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique :

Une seule commune concernée : Grosbreuil