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Hermenault (L’)
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 12/06/2019
Documents associés :
- > arrêté préfectoral n° 19-DDTM85-349, reconnaissant le caractère fondé en titre du moulin Bernier situé sur le cours d’eau La Longèves - 1.6 Mo - 12/06/2019
Bénéficiaire : M. et Mme DELIGNE Jean-Pierre
Date : 29/05/2019
Saisie le : 12/06/2019
Régime A