Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020

Communes concernées :
 Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
 Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
 Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner Talmont-Saint-Hilaire dans le menu déroulant.

Extension de la station de traitement des eaux usées sur la commune de Longeville sur Mer

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Commune de Longeville sur Mer
Types d’enquêtes : Autorisation environnementale - Loi sur l’eau

Date de début : 02 septembre 2019
Date de fin : 16 septembre 2019

Commune concernée :
 Longeville sur Mer (commune siège de l’enquête)

Documents :

• Arrêté d’ouverture d’enquête (format pdf - 1 Mo - 14/08/2019)
• Avis d’enquête (format pdf - 80.4 ko - 14/08/2019)
• decision dispense d etude d impact (format pdf - 1.2 Mo - 14/08/2019)
• résumé non technique de l’étude d’incidence environnementale (format pdf - 3.1 Mo - 14/08/2019)
• note de présentation non technique (format pdf - 2.4 Mo - 14/08/2019)

Avis :

• ars 8 01 19 (format pdf - 107.6 ko - 29/08/2019)
• ars 25 03 19 (format pdf - 365 ko - 29/08/2019)
• sern unite risques 24 01 19 (format pdf - 54.9 ko - 29/08/2019)
• sern unite risques 25 03 19 (format pdf - 55.8 ko - 29/08/2019)

Dossier :

• 2 etude geotechnique (format pdf - 2.3 Mo - 29/08/2019)
• 3 plans de projet vues en coupe saur (format pdf - 1.5 Mo - 29/08/2019)
• 3 plans de projet plan masse saur (format pdf - 3.9 Mo - 29/08/2019)
• Elements de reponse au courrier de la ddtm du 29 01 19 (format pdf - 1.9 Mo - 29/08/2019)
• Demande d autorisation environnementale (format pdf - 20.3 Mo - 29/08/2019)

Observations :

• Rideau Philippe STEU LONGEVILLE (format pdf - 22.9 ko - 16/09/2019)

Rapport et conclusions :

• rapport STEU LONGEVILLE (format pdf - 9 Mo - 11/10/2019)
• conclusion et avis motives STEU LONGEVILLE (format pdf - 3.3 Mo - 11/10/2019)

Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques de la Basse Vallée du Lay

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : syndicat mixte du Marais Poitevin, Bassin du Lay
Types d’enquêtes : DIG et loi sur l’eau

Le défaut de publicité dans la presse locale ou régionale ayant été constaté lors de la précédente enquête qui s’est déroulée du 18 janvier au 17 février 2018, une nouvelle enquête relative à ce programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides est ouverte, du 30 mars au 2 mai 2018 à 17h15, soit pendant 34 jours, ceci afin d’assurer l’information du public la plus complète possible.

Communes concernées :
 Mareuil-sur-Lay-Dissais (commune siège de l’enquête)
 L’Aiguillon-sur-Mer, Angles, Le Bernard, La Bretonnière-la-Claye, Le Champ-st-Père, Chasnais, La Couture, Curzon, La Faute-sur-Mer, Le Givre, Grues, La Jonchère, Lairoux, Longevilles-sur-Mer, Saint-Cyr-en-Talmondais, Saint-Denis-du-Payré, Saint-Michel-en-l’Herm, Saint-Vincent-sur-Graon, La Tranche-sur-Mer, Triaize, La Boissière-des-Landes et Saint-Avaugourd-des-Landes.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Mareuil-sur-Lay-Dissais.

Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques de la Basse Vallée du Lay

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : syndicat mixte du Marais Poitevin, Bassin du Lay
Types d’enquêtes : DIG et loi sur l’eau

Date de début : 18 janvier 2018
Date de fin : 17 février 2018

Communes concernées :
 Mareuil-sur-Lay-Dissais (commune siège de l’enquête)
 L’Aiguillon-sur-Mer, Angles, Le Bernard, La Bretonnière-la-Claye, Le Champ-st-Père, Chasnais, La Couture, Curzon, La Faute-sur-Mer, Le Givre, Grues, La Jonchère, Lairoux, Longevilles-sur-Mer, Saint-Cyr-en-Talmondais, Saint-Denis-du-Payré, Saint-Michel-en-l’Herm, Saint-Vincent-sur-Graon, La Tranche-sur-Mer, Triaize, La Boissière-des-Landes et Saint-Avaugourd-des-Landes.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Mareuil-sur-Lay-Dissais.

Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "Bassin du Lay"

Maitre d’ouvrage : Etat
Type(s) d’enquête : PPRL

Date de début : 03/08/2015
Date de fin : 11/09/2015

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Saint Michel en l’Herm

8 Communes concernées :
 Angles
 Grues
 Longeville sur Mer
 Saint Benoist sur Mer
 Saint Denis du Payré
 Saint Michel en l’Herm (siège de l’enquête)
 La Tranche sur Mer
 Triaize