Documents associés :

• > Arrêté préfectoral n° 18- DDTM85-601 portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif aux travaux d’arasement de deux plans d’eau d’irrigation dans l’objectif d’aménager une zone tampon humide sur la commune de Marsais-Sainte- Radégonde au lieu-dit La Bricardière - 1.8 Mo - 28/08/2018
  

  Bénéficiaire : VENDÉE EAU
  Date : 06/08/2018
  Saisie le : 28/08/2018
  Régime A

• > Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-600 portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif aux travaux d’arasement d’un plan d’eau d’irrigation dans l’objectif d’aménager une zone tampon humide sur les communes de Marsais-Sainte-Radégonde et de Saint-Martin-des-Fontaines au lieu-dit La Gageonnière - 1.8 Mo - 28/08/2018
  

  Bénéficiaire : VENDÉE EAU
  Date : 06/08/2018
  Saisie le : 28/08/2018
  Régime A

• > Création d’un plan d’irrigation de 46 000 m3 sur la commune - 128.5 ko - 31/10/2018
  

  Bénéficiaire : M. Jérôme FROMAGET
  Date : 16/10/2018
  Saisie le : 31/10/2018
  Régime D