Accueil > Publications > Mises à dispositions, concertations & autres dispositifs de participation & d’information du public
Mis à jour le 15/12/2020

Contenu

Mises à dispositions, concertations & autres dispositifs de participation & d’information du public

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
15/12/2020 Séance du CODERST du 17 décembre 2020 01 dreal brioches fonteneau herbergement l ap enregistrement 20201118 (format PDF - 120.3 ko) 01 dreal brioches fonteneau herbergement l rapport coderst 20201118 fd (format PDF - 866.5 ko) 02 dreal 2020 0916 rapport coderst 85 sup canalisation (format PDF - 341.5 ko) 02 dreal ap benet (format PDF - 109.4 ko) 02 dreal ap la roche sur yon (format PDF - 117 ko) 02 dreal carte benet (format PDF - 911.1 ko) 02 dreal carte la roche sur yon (format PDF - 5.4 Mo) 02 dreal ap la roche sur yon v2 (format OpenDocument Text - 52.7 ko) 02 dreal ap benet v2 (format OpenDocument Text - 47.6 ko) 03 om cc achard projet arrete prorogation (format PDF - 51.1 ko) 03 om cc achard rapport coderst 1 (format PDF - 109.9 ko) 04 coderst85 2020 dreal qualite air (format PDF - 1.3 Mo)
01/12/2020 TRIVALIS - Saint Christophe du Ligneron - projet de réalisation d’une unité de combustible

TRIVALIS - Saint Christophe du Ligneron - projet de réalisation d’une unité de combustible solide de récupération (CSR) - déclaration d’intention

 Déclaration d’intention csr trivalandes 4 (format PDF - 1.1 Mo)
09/12/2020 Mise à disposition du public - projet d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne

L’arrêté préfectoral n°20-DRCTAJ/1-850 du 9 décembre 2020 portant mise à disposition du public le projet d’aménagements dans le cadre de la demande du Conservatoire du Littoral pour la pose de clôtures, d’une passerelle en bois, le remplacement de deux buses et le curage des fossés sur le site classé de la forêt d’Olonne - dunes de la Gachère située sur la commune de Brétignolles-sur-Mère est mis à disposition du public du 28 décembre 2020 au 13 janvier 2021.
Dans le cadre de l’article L121-24 du code de (…)

 arrêté de mise à disposition du public - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 107.4 ko) PA - cerfa - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 2.8 Mo) b plan situation - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 219.4 ko) bi insertion - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 253.1 ko) plan passerelle - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 129.1 ko) conformite du projet avec le PLU de bretignolles - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 71.7 ko) AE cas par cas 18 novembre 2019 - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 250.9 ko) PV CDNPS sites classés 19 mai 2020 (format PDF - 2.1 Mo) decision bretignolles CEL - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 199.3 ko) règlement PLU - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 4.1 Mo) PPRL Pays de Monts - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 527 ko) projet arrêté - travaux d’aménagements sur le site classé de la forêt d’Olonne (format PDF - 98.4 ko)