Documents associés :

• > Plan d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune déléguée de Saint-Hilaire-de-Loulay - 917.5 ko - 14/05/2019
  

  Bénéficiaire : Commune de Montaigu
  Date : 05/04/2019
  Saisie le : 14/05/2019
  Régime D

• > Plan d’épandage des boues de l’ancienne station de traitement des eaux usées de la commune déléguée de Boufféré - 1.1 Mo - 04/07/2019
  

  Bénéficiaire : commune de Montaigu Vendée
  Date : 12/06/2019
  Saisie le : 07/072019
  Régime D

• > Arrêté préfectoral n°19-DDTM85-404 du dossier enregistré sous le numéro 85-2019-00296 concernant la prolongation du délai accordé pour réaliser les travaux de construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de la commune déléguée de Saint-Hilaire-de-Loulay - 969.8 ko - 05/08/2019
  

  Bénéficiaire : Montaigu Vendée
  Date : 05/07/2019
  Saisie le : 05/08/2019
  Régime A

• > Plan d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune déléguée de LA GUYONNIERE dite "Chemin des Balangeards" - 1.8 Mo - 03/09/2019
  

  Bénéficiaire : commune de MONTAIGU
  Date : 20/05/2019
  Saisie le : 03/09/2019
  Régime D