Enquêtes publiques et consultations du public

Contenu

Montournais

 

Augmentation d’un effectif de volailles sur la commune de Menomblet

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL ECLIPSE
Type d’enquête : Autorisation environnementale - ICPE.

Début d’enquête publique : lundi 5 août 2019 à 9h00
Fin d’enquête publique : vendredi 6 septembre 2019 à 18h00

Communes concernées :
- Menomblet, commune d’implantation
- Montournais, Saint-Mesmin, Saint-André-sur-Sèvre (79), la Forêt-sur-Sèvre (79), Saint-Pierre-du-Chemin.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête publique, veuillez sélectionner la commune Menomblet dans la liste déroulante


Création d’une déchetterie à Montournais

Maître d’ouvrage : Syndicat de collecte des ordures ménagères de l’est Vendéen (SCOM)
Type d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Date de début d’enquête : 26/02/2018
Date de fin d’enquête : 28/03/2018

Communes concernées par le projet :
Montournais et La Meilleraie Tillay

Documents :

Dossier :

Observations période du 26 février au 14 mars 2018 :

Observations période du 14 mars au 28 mars 2018 :

Observations du 28 mars 2018 dernière permanence :

Rapport et conclusions :


Élevage de volailles - EARL ECLIPSE à Menomblet

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) EARL ECLIPSE
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 8/12/2016
Date de fin : 6/01/2017

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Menomblet dans le menu déroulant.

Communes concernées :
- Menomblet (commune d’implantation)
- Montournais,
- Saint-Mesmin
- Saint-Pierre-du-Chemin
- La Forêt-sur-Sèvre (79)
- Saint-André-sur-Sèvre (79)