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Notre-Dame-de-Riez
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 26/11/2019
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 19-DDTM85-611 autorisant le système d’assainissement intercommunal de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, du Fenouiller, de Notre-Dame-de-Riez et de Saint-Hilaire-de-Riez, sous la maîtrise d’ouvrage de la Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie - 1.2 Mo - 26/11/2019
Bénéficiaire : Communauté de communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Date : 20/11/2019
Saisie le : 26/11/2019
Régime : A