Contenu
Oie (L’)
Exploitation d’une unité de méthanisation à Essarts en Bocage
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS BIOLOIE
Type(s) d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Date de début : 15/02/2016
Date de fin : 18/03/2016
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de "Essarts en Bocage" dans le menu déroulant
Communes concernées :
Essarts en Bocage
Mouchamps
Vendrennes
Le Boupère
Sainte-Cécile
Autorisation au titre de la loi sur l’eau et la déclaration d’intérêt général des travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de Grand-Lieu
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu
Type(s) d’enquête : enquête publique inter-préfectorale unique "loi sur l’eau + DIG"
Date de début : 08/02/2016
Date de fin : 09/03/2016
Siège de l’enquête : Rocheservière
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner le commune de Rocheservière dans le menu déroulant
— -
Documents associés :
- > Avis d’enquête Parc éolien_Sainte Cécile - 82.2 ko - 13/05/2014
- > Avis de l’autorité environnementale parc éolien_Sainte Cécile - 686.4 ko - 13/05/2014
- > Résumé non technique parc éolien_Sainte Cécile - 4.5 Mo - 13/05/2014
- > Résumé non technique étude de dangers parc éolien_Sainte Cécile - 6.1 Mo - 13/05/2014
Temps de téléchargement estimé : 1 min 40 s (512 K), 50 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M). - > Avis de prolongation de l’enquête publique parc éolien_Sainte Cécile - 69.9 ko - 30/06/2014
- > Rapport et conclusions parc éolien Ste Cécile - 16.6 Mo - 01/09/2014
Temps de téléchargement estimé : 4 min 32 s (512 K), 2 min 16 s (1024 K), 1 min 8 s (2 M), 27 s (5 M). - > avis d’enquete publique SAS BIOLOIE - 83.1 ko - 20/01/2016
- > avis de l’autorité environnementale SAS BIOLOIE - 845.1 ko - 20/01/2016
- > resume non technique SAS BIOLOIE - 8.1 Mo - 20/01/2016
Temps de téléchargement estimé : 2 min 13 s (512 K), 1 min 6 s (1024 K), 33 s (2 M), 13 s (5 M).