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Perrier (Le)
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 06/11/2013
Documents associés :
- > Création du lotissement "Rose-Marie" (7495 M2)parcelle AI 56 - 76.3 ko - 15/11/2013
Bénéficiaire : Mme DUFIEF Rosa
Date : 24/10/2013
Saisie le : 15/11/2013
Régime : D - > Remblai d’une zone de marais (0,95ha) pour la création et l’extension de la résidence la cap’line - 79.1 ko - 20/01/2014
Bénéficiaire : Commune du Perrier
Date : 20/11/2013
Saisie le : 20/01/2014
Régime : D - > Arrêté préfectoral n° 14-DDTM85-396 autorisant le remblai d’une zone humide et le rejet d’eaux pluviales pour la création du lotissement "Les Grandes Forges" - 2 Mo - 02/07/2014
Bénéficiaire : Vendée Habitat
Date : 27/06/2014
Saisie le : 01/07/2014
Régime A - > arrêté préfectoral n° 14-DDTM85-436, signé le 10 juillet 2014 par Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture de la Vendée, autorisant le remblai d’une zone humide et le rejet d’eaux pluviales pour la création du lotissement "La Chapellenie" - 1.9 Mo - 21/07/2014
Bénéficiaire : Mme Bremaud Annick
Date : 10/07/2014
Saisie le : 21/07/2014
Régime A