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Pineaux (Les)
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 06/11/2013
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-107, portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l’article L. 214-3 du code de l’environnement relatif à la mise en conformité d’un plan d’eau d’irrigation agricole - 1.8 Mo - 22/04/2016
Bénéficiaire : GAEC La Clé de Sol.
Date : 07/03/2016
Saisie le : 22/04/2016
Régime A