Demande d’autorisation d’exploiter une carrière d’argile au lieu-dit "Le Grand Pont" à Moreilles

Maître d’ouvrage : BOUYER LEROUX
Type d’enquête : ICPE
Date de début d’enquête : 15 décembre 2016
Date de fin d’enquête : 16 janvier 2017

Communes concernées :
 Moreilles, commune d’implantation
 Chaillé-les-Marais
 Champagne-les-Marais,
 Nalliers,
 Puyravault,
 Sainte-Gemme-la-Plaine,
 Sainte-Radégonde-des-Noyers

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de "Moreilles" dans le menu déroulant

Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "Sèvre Niortaise"

Maitre d’ouvrage : Etat
Type(s) d’enquête : PPRL

Date de début : 03/08/2015
Date de fin : 11/09/2015

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Chaillé les Marais

4 Communes concernées :
 Chaillé les Marais (siège de l’enquête)
 Champagné les Marais
 Puyravault
 Sainte Radégonde des Noyers

BOUYER LEROUX - Autorisation d’exploiter une carrière - Moreilles

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : S.C.O.P. BOUYER LEROUX
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 17/10/2013
Date de fin : 22/11/2013

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Moreille

5 Communes concernées :

• Champagné-les-Marais
• Luçon
• Moreilles
• Puyravault
• Sainte-Radégonde-des-Noyers