Documents associés :

• > Arrêté préfectoral N°15-DDTM85-106 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans LA PETITE MAINE - 183.3 ko - 08/04/2015
  

  Bénéficiaire : M. RAMBAUD Roger
  Date : 27/03/2015
  Saisie le : 08/04/2015
  Régime A

• > Arrêté préfectoral n°14-DDTM85-243 autorisant un prélèvement temporaire d’eau dans la Petite Maine - 176 ko - 25/04/2014
  

  Bénéficiaire : M. Rambaud Roger
  Date : 18/04/2014
  Saisie le : 25/04/2014
  Régime A

• > Aménagement d’un quartier d’habitation "Les Coteaux" tranche 1 et "L’Aubépine" tranche 2 - parcelles 44 à 46 section ZN (surface totale interceptée : 4.81 ha) - 103.6 ko - 20/05/2014
  

  Bénéficiaire : Commune de la Rabatelière
  Date : 17/03/2014
  Saisie le : 20/05/2014
  Régime D

• > Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-185 modifiant la déclaration d’intérêt général des travaux inscrits dans le contrat de restauration et d’entretien du Syndicat Mixte du Bassin des Maines Vendéennes. - 1.2 Mo - 18/05/2015
  

  Bénéficiaire : Titulaires aux installations
  Date : 11/05/2015
  Saisie le : 18/05/2015
  Régime A