Documents associés :

• > Aménagement d’un ensemble immobilier à vocation tertiaire sur la commune - 951.2 ko - 25/03/2019
  

  Bénéficiaire : SAS PETRA
  Date : 22/03/2019
  Saisie le : 25/03/2019
  Régime D

• > Arrêté préfectoral n°18-DDTM85-472 autorisant le système d’assainissement intercommunal des Sables d’Olonne, de Château d’olonne et d’Olonne sur Mer - 1.5 Mo - 20/06/2018
  

  Bénéficiaire : Les Sables d’Olonne Agglomération
  Date : 06/06/2018
  Saisie le : 20/06/2018
  Régime A

• > Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-161 dérogeant à l’autorisation de dragage et du rejet des sédiments du port des Sables d’Olonne sur la commune - 151.1 ko - 11/03/2020
  

  Bénéficiaire : Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée
  Date : 27/02/2020
  Saisie le : 11/03/2020
  Régime A

• > Arrêté préfectoral d’autorisation environnementale n°19-DDTM-SERN-146 complétant l’autorisation des travaux au port des Sables d’Olonne notamment pour la reconstruction de quais, sur la communes Les Sables d’Olonne - 306.5 ko - 16/04/2019
  

  Bénéficiaire : Département de la Vendée
  Date : 22/03/2019
  Saisie le : 16/04/2019
  Régime A