Enquêtes publiques et consultations du public

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Sables d’Olonne (Les)

 

Projet d’extension du Parc d’Activités économiques "Les Sables d’Olonne Sud" situé sur la commune des Sables d’Olonne

Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Enquête publique unique : Autorisation environnementale loi sur l’eau et permis d’aménager

Date de début d’enquête : 29 mars 2021 à partir de 8h30
Date de fin d’enquête : 29 avril 2021 jusqu’à 17h30

Documents :

Dossiers :
Autorisation environnementale :

Permis d’aménager :
C1-C5 :

C2-C3 :

C4 :

N1 :

N2 :


Construction d’une station de traitement des eaux usées sur la commune de l’Ile-d’Olonne

Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Autorisation environnementale - dérogation exceptionnelle à la loi littoral

Date de début d’enquête : 26 octobre 2020
Date de fin d’enquête : 25 novembre 2020

Commune concernée par le projet :
- l’Ile d’Olonne (Commune d’implantation)
- les Sables d’Olonne

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de l’Ile d’Olonne dans le menu déroulant


Projet de Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Vannerie 1 située sur la commune des Sables d’Olonne

Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Enquête publique unique : DUP et mise en compatibilité du PLU d’Olonne-sur-Mer (communes des Sables d’Olonne), cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation du projet

Documents :

Dossier :

Observations :

Rapport et conclusions :


Demande de concession et d’utilisation du domaine publique maritime en dehors des ports dans le cadre de la restauration des digues et du barrage de la Gachère

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte des Marais des Olonnes
Type d’enquête : DPM

Date de début : 15/07/2020
Date de fin : 31/07/2020

Communes concernées :
- les Sables d’Olonne
- Brétignolles-sur-Mer

Documents :

Dossier :

Rapport et conclusions :

Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020

Communes concernées :
- Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
- Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
- Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).

Documents :

Consultation administrative des services :


Projet d’aménagement de l"îlot nord de la Vannerie à Olonne sur Mer situé sur le territoire de la commune des Sables d’Olonne

Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Enquête publique unique : DUP environnementale et mise en compatibilité du PLU d’Olonne sur Mer, enquête parcellaire et demande de permis d’aménager

Date de début d’enquête : 12 septembre 2019 à 09h00
Date de fin d’enquête : 11 octobre 2019 à 17h30

Documents :

Avis :

Délibérations :

dossiers :
Dossier de DUP :

Dossiers MEC :

Dossiers parcellaire :

Permis d’aménager :

Observations :

Rapports et conclusions du commissaire-enquêteur

 
 

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