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• > Extension d’un plan d’eau d’irrigation agricole au lieu-dit "La Grande Bouffardière". - 140.3 ko - 05/10/2015
  

  Bénéficiaire : M. Jean-Pierre CAILLAUD
  Date : 26/08/2015
  Saisie le : 05/10/2015
  Régime D

• > Arrêté inter-préfectoral n° 15-DDTM85-343, modifiant la déclaration d’intérêt général des travaux inscrits dans le contrat de restauration et d’entretien du Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents - 143.5 ko - 23/07/2015
  

  Bénéficiaire : Syndicat de la Sèvre-aux-Menhirs-Roulants et de ses affluents
  Date : 15/07/2015
  Saisie le : 23/07/2015
  Régime A