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Saint-Benoist-sur-Mer
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 04/05/2016
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral complémentaire n° 16-DDTM85-188, prolongeant la déclaration d’intérêt général et l’autorisation des travaux inscrits dans le contrat de restauration et d’entretien des zones humides - 1 Mo - 04/05/2016
Bénéficiaire : Syndicat Mixte du Marais Poitevin Bassin du Lay
Date : 27/04/2016
Saisie le : 04/05/2016
Régime A