Enquêtes publiques et consultations du public

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Saint-Denis-la-Chevasse

 

Bruno RENOLLEAU - Extension d’un élevage de volailles après construction de d’un troisième bâtiment avicole

Maître d’ouvrage : Bruno Renolleau
Enquête Publique - Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 14/05/2018
Date de fin : 15/06/2018

Communes concernées :
- Saint-Denis-la-Chevasse (commune d’implantation)
- Bellevigny
- Chauché
- Dompierre-sur-Yon
- Essarts-en-bocage

Commune d’épandage : Bellevigny

Dossier :

Rapport et conclusions :


GAEC RENOLLEAU - Extension d’un élevage de volailles après construction de deux bâtiments avicoles

Maitre d’ouvrage : GAEC RENOLLEAU
Consultation du public - Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 24/04/2017
Date de fin : 23/05/2017

Communes concernées :
- Saint-Denis-la-Chevasse (commune d’implantation)
- La Copechagnière
- Les Lucs-sur-Boulogne
- Montréverd
- Bellevigny
- Les Brouzils
- Dompierre-sur-Yon
- L’Herbergement

Observations :

Rapport et conclusions :


Autorisation au titre de la loi sur l’eau et la déclaration d’intérêt général des travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de Grand-Lieu

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu

Type(s) d’enquête : enquête publique inter-préfectorale unique "loi sur l’eau + DIG"
Date de début : 08/02/2016
Date de fin : 09/03/2016
Siège de l’enquête : Rocheservière

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Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Logne, Boulogne, Ognon et Grandlieu

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Commission Locale de l’Eau du SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grandlieu

Type(s) d’enquête : SAGE
Date de début : 29/09/2014
Date de fin : 30/10/2014

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Rocheservière

Communes concernées de Vendée : Belleville sur Vie, Boulogne, Chauché, Dompierre sur Yon, Grand’Landes, La Copechagnière, La Merlatière, Les Brouzils, Les Essarts, Les Lucs sur Boulogne, L’Herbergement, Mormaison, Rocheservière, Saint André Treize Voies, Saint Denis la Chevasse, Saint Etienne du Bois, Saint Martin des Noyers, Saint Philbert de Bouaine, Saint Sulpice le Verdon, Saligny.


 
 

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