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Saint-Martin-des-Fontaines
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 28/08/2018
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-600 portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif aux travaux d’arasement d’un plan d’eau d’irrigation dans l’objectif d’aménager une zone tampon humide sur les communes de Marsais-Sainte-Radégonde et de Saint-Martin-des-Fontaines au lieu-dit La Gageonnière - 1.8 Mo - 28/08/2018
Bénéficiaire : VENDÉE EAU
Date : 06/08/2018
Saisie le : 28/08/2018
Régime A