Contenu
Saint-Mathurin
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 03/03/2021
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral fixant des prescriptions complémentaires du barrage de la Barbière Marchande - 484.2 ko - 22/10/2020
Bénéficiaire : GAEC La Rogerie
Date : 07/10/2020
Saisie le : 22/10/2020
Régime A - > Création d’un lotissement "Porte Océane" sur la commune de Saint-Mathurin - 148.7 ko - 09/01/2020
Bénéficiaire : TERIMMO Atlantique - 6 Boulevard Eiffel - BP 50 - ZA la Verdure - 85150 Bellevigny
Date : 31/12/2019
Saisie le : 09/01/2020
Régime D - > Arrêté préfectoral fixant des prescriptions complémentaires du barrage de La Daunière - 493.5 ko - 22/10/2020
Bénéficiaire : EARL Bouard
Date : 07/10/2020
Saisie le : 22/10/2020
Régime A - > Autorisation temporaire de prélèvement en cours d’eau hors ZRE - 351.6 ko - 03/03/2021
Bénéficiaire : M. Logeais Yoann - 60 rue de la Gare – à Les Achards
Date : 02/03/2021
Saisie le : 03/03/2021
Régime ASaison d’irrigation : 2021