Enquêtes publiques et consultations du public

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Saint-Pierre-du-Chemin

 

Augmentation d’un effectif de poulettes dans des bâtiments existants sur la commune de Menomblet

Maître d’ouvrage : EARL GATINEAU
Type d’enquête : AEU ICPE

Date de début de l’enquête : le 07/09/2020 à 12h00
Date de fin de l’enquête : le 09/10/2020 à 18h00

Communes concernées :
Menomblet, commune d’implantation
Saint-Pierre-du-Chemin et Cheffois, communes concernées par l’épandage des effluents de l’élevage,
Montournais, Saint-Mesmin, La Forêt-sur-Sèvre (79) et Saint-André-sur-Sèvre (79), communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de trois kilomètres.

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Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial EAU (CTEau) sur les bassins versants de la Vendée Amont et de la Mère 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : lundi 31 août 2020 à 9h00
Date de fin : vendredi 18 septembre 2020 à 18h00

Communes concernées :
Antigny, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, la Chapelle-aux-Lys, la Châtaigneraie, Faymoreau, Foussais-Payré, Loge-Fougereuse, Marillet, Mervent, l’Orbrie, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Pierre-du-Chemin, la Tardière, Vouvant, Xanton-Chassenon en Vendée
L’Absie, Ardin, Beugnon-Hireuil, le Busseau, Coulonges-sur-l’Autize, Puihardy, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné, Saint-Paul-en-Gâtine, Scille en Deux-Sèvres.

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Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LA LONGEATIERE

type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement

date de début de la consultation  : 14 avril 2020

date de fin de la consultation : 12 mai 2020

communes concernées :
 la Tardière (commune implantation)
 Saint-Pierre-du Chemin
Cheffois

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Augmentation d’un effectif de volailles sur la commune de Menomblet

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL ECLIPSE
Type d’enquête : Autorisation environnementale - ICPE.

Début d’enquête publique : lundi 5 août 2019 à 9h00
Fin d’enquête publique : vendredi 6 septembre 2019 à 18h00

Communes concernées :
- Menomblet, commune d’implantation
- Montournais, Saint-Mesmin, Saint-André-sur-Sèvre (79), la Forêt-sur-Sèvre (79), Saint-Pierre-du-Chemin.

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Élevage de volailles - EARL ECLIPSE à Menomblet

Maitre d’ouvrage : (pétitionnaire) EARL ECLIPSE
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 8/12/2016
Date de fin : 6/01/2017

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Communes concernées :
- Menomblet (commune d’implantation)
- Montournais,
- Saint-Mesmin
- Saint-Pierre-du-Chemin
- La Forêt-sur-Sèvre (79)
- Saint-André-sur-Sèvre (79)