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Saint-Sigismond
Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 18/11/2015
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-467, déclarant d’intérêt général les travaux du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques des Marais mouillés, de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises et autorisant les travaux de restauration, d’entretien et de protection de berges du réseau hydrographique et des ouvrages (Programme 2014-2019). - 2.5 Mo - 18/11/2015
Bénéficiaire : Association Syndicale Autorisée des Marais Mouillés Vendéens, de la Sèvre et des Autizes
Date : 22/10/2015
Saisie le : 18/11/2015
Régime A - > Création de réseaux d’assainissement et d’une station d’épuration - 287.9 ko - 01/07/2016
Bénéficiaire : commune de SAINT SIGISMOND
Date : 27/06/2016
Saisie le : 01/07/2016
Régime D