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Sainte-Florence
Exploitation d’une unité de méthanisation à Essarts en Bocage
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS BIOLOIE
Type(s) d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Date de début : 15/02/2016
Date de fin : 18/03/2016
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Communes concernées : 
Essarts en Bocage Mouchamps Vendrennes Le Boupère Sainte-Cécile
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Autorisation au titre de la loi sur l’eau et la déclaration d’intérêt général des travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de Grand-Lieu
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat du bassin versant de Grand-Lieu
Type(s) d’enquête : enquête publique inter-préfectorale unique "loi sur l’eau + DIG"
Date de début : 08/02/2016
Date de fin : 09/03/2016
Siège de l’enquête : Rocheservière
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SAS PIVETEAU - unité de traitement de bois - Sainte Florence
Maitre d’ouvrage : SAS PIVETEAU
typed’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Date de début : 03/02/2014
Date de fin : 05/03/2014
- avis d’enquête publique SAS Piveteau (format pdf - 89 ko - 03/01/2014)
- Avis de l’autorité environnementale_SAS Piveteau (format pdf - 67.8 ko - 03/01/2014)
- résumé non technique_SAS Piveteau (format pdf - 1.8 Mo - 03/01/2014)
- rapport_et_conclusions_ SAS piveteau (format pdf - 1.9 Mo - 28/03/2014)
- pièces annexes - SAS PIVETEAU (format pdf - 11 Mo - 28/03/2014)
5 Commune(s) concernée(s) :
- les Essarts
- L’Oie
- Saint-André-Goule-d’Oie
- Sainte-Florence
- Vendrennes
Documents associés :
- > Avis d’enquête Parc éolien_Sainte Cécile - 82.2 ko - 13/05/2014
- > Avis de l’autorité environnementale parc éolien_Sainte Cécile - 686.4 ko - 13/05/2014
- > Résumé non technique parc éolien_Sainte Cécile - 4.5 Mo - 13/05/2014
- > Résumé non technique étude de dangers parc éolien_Sainte Cécile - 6.1 Mo - 13/05/2014
Temps de téléchargement estimé : 1 min 40 s (512 K), 50 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M). - > Avis de prolongation de l’enquête publique parc éolien_Sainte Cécile - 69.9 ko - 30/06/2014
- > Rapport et conclusions parc éolien Ste Cécile - 16.6 Mo - 01/09/2014
Temps de téléchargement estimé : 4 min 32 s (512 K), 2 min 16 s (1024 K), 1 min 8 s (2 M), 27 s (5 M).