Demande d’autorisation environnementale concernant le recul des remblais formant digue première sur la commune de Sainte Radégonde-des-Noyers

Maître d’ouvrage : Parc Naturel Régional du Marais Poitevin
Type d’enquête : AEU - EAU
Date de début d’enquête : 8 juin 2020
Date de fin d’enquête : 23 juin 2020

Documents :

• Arrêté d’ouverture d’enquête - recul des remblais formant digue première (format pdf - 1.2 Mo - 25/03/2020)
• Retrait arrêté d’ouverture EP - Recul des remblais formant digue première (format pdf - 317.7 ko - 25/03/2020)
• Arrêté d’ouverture d’enquête - travaux de recul des remblais formant digue première (format pdf - 1.6 Mo - 19/05/2020)
• Avis enquete - travaux de recul des remblais formant digue première (format pdf - 98.7 ko - 19/05/2020)

Avis des services :

• avis AFB - travaux de recul des remblais formant digue première (format pdf - 196.9 ko - 19/05/2020)
• Avis ARS - travaux de recul des remblais formant digue première (format pdf - 52.2 ko - 19/05/2020)

Dossier :

• Décision examen cas par cas - travaux de recul des remblais formant digue première (format pdf - 103.5 ko - 19/05/2020)
• Document d’incidence Recul des Remblais formant digue première (format pdf - 14.6 Mo - 08/06/2020)
• Plan et coupe Recul des remblais formant digue première (format pdf - 1.3 Mo - 08/06/2020)
• Formulaire Natura 2000 Recul des remblais formant digue première (format pdf - 2 Mo - 08/06/2020)
• Convention occupation du site Recul des remblais formant digue première (format pdf - 1.3 Mo - 08/06/2020)
• Note additive Recul des remblais formant digue première (format pdf - 33.8 ko - 08/06/2020)
• Note complémentaire recul des remblais formant digue première (format pdf - 4.3 Mo - 08/06/2020)
• Note de synthèse Recul des remblais formant digue première (format pdf - 520 ko - 08/06/2020)

Rapport et conclusions :

• Rapport PNRMP - recul des remblais formant digue première (format pdf - 1.1 Mo - 30/06/2020)
• Conclusions PNRMP - recul des remblais formant digue première (format pdf - 849.2 ko - 30/06/2020)

Demande d’autorisation d’exploiter une carrière d’argile au lieu-dit "Le Grand Pont" à Moreilles

Maître d’ouvrage : BOUYER LEROUX
Type d’enquête : ICPE
Date de début d’enquête : 15 décembre 2016
Date de fin d’enquête : 16 janvier 2017

Communes concernées :
 Moreilles, commune d’implantation
 Chaillé-les-Marais
 Champagne-les-Marais,
 Nalliers,
 Puyravault,
 Sainte-Gemme-la-Plaine,
 Sainte-Radégonde-des-Noyers

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de "Moreilles" dans le menu déroulant

Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux (PPRL) "Sèvre Niortaise"

Maitre d’ouvrage : Etat
Type(s) d’enquête : PPRL

Date de début : 03/08/2015
Date de fin : 11/09/2015

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Chaillé les Marais

4 Communes concernées :
 Chaillé les Marais (siège de l’enquête)
 Champagné les Marais
 Puyravault
 Sainte Radégonde des Noyers

BOUYER LEROUX - Autorisation d’exploiter une carrière - Moreilles

Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : S.C.O.P. BOUYER LEROUX
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 17/10/2013
Date de fin : 22/11/2013

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune de : Moreille

5 Communes concernées :

• Champagné-les-Marais
• Luçon
• Moreilles
• Puyravault
• Sainte-Radégonde-des-Noyers