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Sèvremont
GAEC LE LAMBERT - Un élevage de porcs sur la commune de SEVREMONT
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LE LAMBERT
type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement
date de début de la consultation : 15 juin 2020
date de fin de la consultation : 10 juillet 2020 inclus
communes concernées :
- Sèvremont (commune implantation)
- Sainte-Cécile
- le Boupère
documents :
- avis de consultation 4 (format pdf - 578.7 ko - 12/06/2020)
- arrete ouverture de consultation 2 (format pdf - 203.4 ko - 12/06/2020)
dossier :
- gaec le lambert partie 1 (format pdf - 2 Mo - 12/06/2020)
- gaec le lambert partie 2 (format pdf - 21.4 Mo - 12/06/2020)
- gaec le lambert partie 3 (format pdf - 8.9 Mo - 12/06/2020)
- gaec le lambert partie 4 (format pdf - 10.4 Mo - 12/06/2020)
- gaec le lambert partie 5 (format pdf - 14 Mo - 12/06/2020)
EARL LA DAVIERE - Augmentation des effectifs d’un élevage de volailles sur le territoire de la commune du Boupère
Maître d’ouvrage : EARL La Davière
Type d’enquête : Autorisation environnementale - ICPE
Date de début d’enquête : 09 Mai 2019 à 14h00
Date de clôture de l’enquête : 12 Juin 2019 à 12h30
Communes concernées :
Le Boupère (commune d’implantation)
Rochetrejoux
Saint Paul en Pareds
Sèvremont
Saint Pierre le Vieux (commune d’épandage)
Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune du Boupère.
EARL MERIAU - Après construction d’un bâtiment volailles, un élevage en augmentation d’effectif de 39960 emplacements (39960 poulets ou 12737 dindes) au lieudit "L’abbvaye Rambaud" sur la commune de POUZAUGES
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL MERIAU
Consultation du public - Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - Dossier d’enregistrement
Date de début : Lundi 14 mai 2018
Date de fin : lundi 11 juin 2018
Communes concernées :
- Pouzauges (siège de consultation)
- Sèvremont
Pour consulter les documents de cette consultation sélectionner dans la liste déroulante la commune de Pouzauges.
Demande d’autorisation relative à la construction d’une unité de méthanisation sur la commune de Sèvremont (sur le territoire de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre), à la construction de deux silos de stockage de digestat soumis à permis de construire sur les communes de Brétignolles et de Genneton (Deux-Sèvres) et au plan d’épandage associé sur les départements de la Vendée, des Deux-Sèvres et du Maine-et-Loire
Attention, contrairement à ce qui a été mentionné sur l’arrêté ainsi que sur l’avis d’enquête, les observations transmises par courriel doivent être adressées à l’adresse suivante : methaniseur.biopommeria@gmail.com à l’attention expresse du commissaire enquêteur
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS BioPommeria
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique
Date de début : 03/01/2018
Date de fin : 02/02/2018
Communes concernées : liste des communes concernées BioPommeria (format pdf - 293.9 ko - 15/12/2017)
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avis conjoint des autorités environnementales BioPommeria (format pdf - 1006 ko - 15/12/2017)
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mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale BioPommeria (format pdf - 476.7 ko - 15/12/2017)
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arrêté ouverture d’enquête BioPommeria (format pdf - 1.6 Mo - 15/12/2017)
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avis d’ouverture d’enquête BioPommeria (format pdf - 77.3 ko - 15/12/2017)
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Résumé non-technique BioPommeria (format pdf - 1.4 Mo - 15/12/2017)
Le dossier complet sera consultable à l’ouverture de l’enquête publique, soit le 3 janvier 2018 à partir de 9 heures. en cliquant ICI
Observations du public :
observations registre bretignolles 79 (format pdf - 423.9 ko - 12/01/2018)
observations registre genneton 79 (format pdf - 175.1 ko - 25/01/2018)
observations registre pommeraie sur sevre 85 (format pdf - 2.4 Mo - 30/01/2018)
observation courriel1 (format pdf - 279.5 ko - 31/01/2018)
observation courriel2 (format pdf - 251.2 ko - 31/01/2018)
observations registre pommeraie sur sevre 85 2 (format pdf - 1.2 Mo - 02/02/2018)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
rapport (format pdf - 15.1 Mo - 07/03/2018)
conclusions (format pdf - 773.2 ko - 07/03/2018)
annexe1 liste communes affichage (format pdf - 33.8 ko - 07/03/2018)
annexe 2 proces verbal (format pdf - 392.5 ko - 07/03/2018)
annexe 3 memoire en reponse pv (format pdf - 3.7 Mo - 07/03/2018)
Exploitation d’une unité de méthanisation sur la commune de Treize-Vents et de son plan d’épandage associé sur le département de la Vendée, du Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LIMOVENTS
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique
Date de début : 17/08/2017
Date de fin : 15/09/2017
Communes concernées :
- Treize-Vents (siège de l’enquête)
Sèvremont, Les Epesses, Mallièvre
La Tessoualle (département du 49)
Mauléon, Saint-Amand-sur-Sèvre et La Petite-Boissière (département du 79)
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Treize-Vents dans la liste déroulante.
GAEC LUMINEAU - Elevage de volailles à Sèvremont
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LUMINEAU
type d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Date de début : 27 mars 2017
Date de fin : 26 avril 2017
documents :
- arrete gaec lumineau (format pdf - 168.6 ko - 09/03/2017)
- g2016 2286 gaec lumineau avis ae signe (format pdf - 1.3 Mo - 09/03/2017)
- resume non technique GAEC LUMINEAU (format pdf - 1.1 Mo - 09/03/2017)
- avis gaec lumineau (format pdf - 98.8 ko - 09/03/2017)
- complements mtd GAEC LUMINEAU (format pdf - 3.7 Mo - 27/03/2017)
- Dossier de demande d’autorisation d’exploiter - GAEC Lumineau (format pdf - 97.8 Mo - 27/03/2017)
Communes concernées :
Sèvremont (commune d’implantation)
Pouzauges et Chantonnay, communes du 85
Saint-Amand-sur-Sèvre, commune du 79
Observations du public :
- observations periode du 13 au 20 avril GAEC LUMINEAU (format pdf - 57.3 ko - 21/04/2017)
- observations periode du 20 au 21 avril GAEC LUMINEAU (format pdf - 186.2 ko - 21/04/2017)
- observations periode du 21 au 25 avril (format pdf - 69 ko - 26/04/2017)
Rapport et conclusions :
- 1 rapport gaec lumineau (format pdf - 327.8 ko - 23/05/2017)
- 2 p v synt gaec lumineau (format pdf - 245 ko - 23/05/2017)
- 3 memoire en reponse gaec lumineau (format pdf - 5.3 Mo - 23/05/2017)
- 4 concl et avis gaec lumineau (format pdf - 318.9 ko - 23/05/2017)
- 5 annexe 1 a p gaec lumineau (format pdf - 2.8 Mo - 23/05/2017)
- 6 annexe 2 avis d enquete gaec lumineau (format pdf - 1 Mo - 23/05/2017)
- 7 annexe 3 1er avis publicite gaec lumineau 2 (format pdf - 6.7 Mo - 23/05/2017)
- 8 annexe 4 2eme avis publicite gaec lumineau (format pdf - 8.1 Mo - 23/05/2017)
- 9 annexe 5 affichage sites gaec lumineau (format pdf - 3.4 Mo - 23/05/2017)
- 10 annexe 6 certificat d affichage gaec lumineau (format pdf - 2.4 Mo - 23/05/2017)
- 11 annexe 7 deliberations pour le gaec lumineau (format pdf - 3 Mo - 23/05/2017)
- 12 annexe 8 observations gaec lumineau (format pdf - 7.2 Mo - 23/05/2017)
- 13 annexe 9 enveloppes lettres suivies gaec lumineau (format pdf - 809.1 ko - 23/05/2017)
- 14 annexe 10 courrier prefecture gaec lumineau (format pdf - 1.3 Mo - 23/05/2017)
Documents associés :
- > 7 annexe 3 1er avis publicite gaec lumineau - 6.7 Mo - 23/05/2017
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