Documents associés :

• > Création d’un quartier d’habitations "Le Verger" à la Pommeraie-Sur-Sèvre, commune de Sèvremont - 136.4 ko - 13/12/2019
  

  Bénéficiaire : commune de La Pommeraie-Sur-Sèvre
  Date : 02/12/2019
  Saisie le : 13/12/2019
  Régime D

• > Rétablissement d’un cours d’eau, au lieu-dit "La Roussière" sur les communes de Sèvremont et de Pouzauges - 1.1 Mo - 09/07/2019
  

  Bénéficiaire : Établissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise (EPTB)
  Date : 04/07/2019
  Saisie le : 09/07/2019
  Régime D