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Sèvremont

 

EARL LA DAVIERE - Augmentation des effectifs d’un élevage de volailles sur le territoire de la commune du Boupère

Maître d’ouvrage : EARL La Davière
Type d’enquête : Autorisation environnementale - ICPE

Date de début d’enquête : 09 Mai 2019 à 14h00
Date de clôture de l’enquête : 12 Juin 2019 à 12h30

Communes concernées :
- Le Boupère (commune d’implantation)
- Rochetrejoux
- Saint Paul en Pareds
- Sèvremont
- Saint Pierre le Vieux (commune d’épandage)

Pour consulter les documents de cette enquête, sélectionnez dans la liste déroulante la commune du Boupère.


EARL MERIAU - Après construction d’un bâtiment volailles, un élevage en augmentation d’effectif de 39960 emplacements (39960 poulets ou 12737 dindes) au lieudit "L’abbvaye Rambaud" sur la commune de POUZAUGES

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : EARL MERIAU

Consultation du public - Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - Dossier d’enregistrement

Date de début : Lundi 14 mai 2018
Date de fin : lundi 11 juin 2018

Communes concernées :

  • Pouzauges (siège de consultation)
  • Sèvremont

Pour consulter les documents de cette consultation sélectionner dans la liste déroulante la commune de Pouzauges.

 

Demande d’autorisation relative à la construction d’une unité de méthanisation sur la commune de Sèvremont (sur le territoire de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre), à la construction de deux silos de stockage de digestat soumis à permis de construire sur les communes de Brétignolles et de Genneton (Deux-Sèvres) et au plan d’épandage associé sur les départements de la Vendée, des Deux-Sèvres et du Maine-et-Loire

Attention, contrairement à ce qui a été mentionné sur l’arrêté ainsi que sur l’avis d’enquête, les observations transmises par courriel doivent être adressées à l’adresse suivante : methaniseur.biopommeria@gmail.com à l’attention expresse du commissaire enquêteur

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS BioPommeria
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique

Date de début : 03/01/2018
Date de fin : 02/02/2018

Communes concernées : liste des communes concernées BioPommeria (format pdf - 293.9 ko - 15/12/2017)

- * avis conjoint des autorités environnementales BioPommeria (format pdf - 1006 ko - 15/12/2017)
- * mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale BioPommeria (format pdf - 476.7 ko - 15/12/2017)
- * arrêté ouverture d’enquête BioPommeria (format pdf - 1.6 Mo - 15/12/2017)
- * avis d’ouverture d’enquête BioPommeria (format pdf - 77.3 ko - 15/12/2017)
- * Résumé non-technique BioPommeria (format pdf - 1.4 Mo - 15/12/2017)

Le dossier complet sera consultable à l’ouverture de l’enquête publique, soit le 3 janvier 2018 à partir de 9 heures. en cliquant ICI

Observations du public :
-  observations registre bretignolles 79 (format pdf - 423.9 ko - 12/01/2018)
-  observations registre genneton 79 (format pdf - 175.1 ko - 25/01/2018)
-  observations registre pommeraie sur sevre 85 (format pdf - 2.4 Mo - 30/01/2018)
-  observation courriel1 (format pdf - 279.5 ko - 31/01/2018)
-  observation courriel2 (format pdf - 251.2 ko - 31/01/2018)
-  observations registre pommeraie sur sevre 85 2 (format pdf - 1.2 Mo - 02/02/2018)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
-  rapport (format pdf - 15.1 Mo - 07/03/2018)
-  conclusions (format pdf - 773.2 ko - 07/03/2018)
-  annexe1 liste communes affichage (format pdf - 33.8 ko - 07/03/2018)
-  annexe 2 proces verbal (format pdf - 392.5 ko - 07/03/2018)
-  annexe 3 memoire en reponse pv (format pdf - 3.7 Mo - 07/03/2018)


Exploitation d’une unité de méthanisation sur la commune de Treize-Vents et de son plan d’épandage associé sur le département de la Vendée, du Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LIMOVENTS
type(s) d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) - autorisation unique

Date de début : 17/08/2017
Date de fin : 15/09/2017

Communes concernées :

  • Treize-Vents (siège de l’enquête)
    - Sèvremont, Les Epesses, Mallièvre
    - La Tessoualle (département du 49)
    - Mauléon, Saint-Amand-sur-Sèvre et La Petite-Boissière (département du 79)

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Treize-Vents dans la liste déroulante.


GAEC LUMINEAU - Elevage de volailles à Sèvremont

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : GAEC LUMINEAU
type d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)

Date de début : 27 mars 2017
Date de fin : 26 avril 2017

documents :

Communes concernées :

- Sèvremont (commune d’implantation)
- Pouzauges et Chantonnay, communes du 85
- Saint-Amand-sur-Sèvre, commune du 79

Observations du public :

Rapport et conclusions :

 
 

Documents associés :