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Résultats de Recherche pour « chien »

Résultats trouvés dans la rubrique : «Les polices administratives » (2)

Chiens dangereux

01/11/2019 -

Textes de référence :
Code rural et de la pêche maritime Articles L211-11 à L211-2, L211-15 à L211-16, L211-28, D211-3-1 à D211-3-3, R211-6 et R215-2 :
Arrêté du 27 avril 1999 pris pour l’application de l’article 211-1 du code rural et établissant la liste des types de chiens susceptibles d’être dangereux, faisant l’objet des mesures prévues aux articles 211-1 à 211-5 du même code
Circulaire du 17/02/2010 sur la réglementation relative aux chiens dangereux
Fiches d’information :
Les imprimés : (...)


Les polices administratives

08/11/2019 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Décisions et arrêtés» (1)

Preuve de dépôt d’une déclaration

12/01/2016 -

Arrêtés ministériels de prescriptions applicables aux ICPE soumises à déclaration
http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/10363
Preuve de dépôt du 24 octobre 2019 délivréE à l’EURL ATLANTIC CATA pour une activité de stockage de pots catalytiques (sans traitement sur le site, rubrique ICPE n° 2718-2) implantée 11 Rue du Fondouet sur la commune de la Boissière-de-Montaigu
Preuve de dépôt du 7 novembre 2019 délivrée à la SARL PIGNON pour l’installation d’un stockage de Gaz (32 tonnes) au 5132 (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Animaux de compagnie» (2)

Liste des vétérinaires évaluateurs de comportement

20/05/2014 -

Ci-dessous la liste des vétérinaires qui ont demandé à effectuer des évaluations comportementales des chiens qui leur sont présentés par les mairies ou les propriétaires.
https://www.veterinaire.fr/outils-et-services/listes-des-veterinaires-evaluateurs.html


Animaux de compagnie

27/04/2018 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Chasse» (1)

Battue administrative de sangliers à Poiroux, le 15 février 2019

15/03/2019 -

La DDTM de la Vendée organise régulièrement, en lien avec le Groupement Départemental des lieutenants de Louveterie de Vendée, des battues administratives (25 à 30 par an pour les sangliers et les chevreuils). Plusieurs acteurs tels que la Gendarmerie, la Police nationale et municipale, l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS), les maîtres-chiens et les tireurs sont impliqués dans ces opérations.
Ainsi, le 15 février dernier, une battue administrative a eu lieu sur la commune de (...)


La rubrique : «Les polices administratives » contient «chien»

Les polices administratives

08/11/2019 -

La rubrique : «Renouvellement des lieutenants de louveterie sur la période 2020-2024» contient «chien»

Renouvellement des lieutenants de louveterie sur la période 2020-2024

04/07/2019 -

Les Lieutenants de louveterie sont nommés par le Préfet afin d’assurer, pour le compte et sous le contrôle de l’État, des missions de régulation ou de destruction d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts.

La rubrique : «Animaux de compagnie» contient «chien»

Animaux de compagnie

27/04/2018 -

La rubrique : «Polices administratives» contient «chien»

Polices administratives

-

Armes et munitions, ball-traps, chiens dangereux, création d’Hélistation, débits de boissons, lâchers de ballons - lâchers de lanternes célestes, vidéo-protection.

La rubrique : «Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)» contient «chien»

Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

15/11/2016 -