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Article créé le 06/11/2013 par Administrateurs
Mis à jour le 16/08/2016
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-419 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité du barrage de Pierre-Brune - 264.7 ko - 16/08/2016
Bénéficiaire : Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la forêt de Mervent
Date : 29/07/2016
Saisie le : 16/08/2016
Régime A