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Arrêtés préfectoraux, autorisants au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques les (...)
Article créé le 02/12/2016 par Administrateurs
Mis à jour le 02/12/2016
Barrages de :
La Boissionnière sur le cours d’eau Le Jaunay, La Brelaudière sur le cours d’eau Le Jaunay, des Rouches sur le cours d’eau Le Jaunay, de La Chauvetière sur le cours d’eau Le Gué Gorand et de La Gatelière sur le cours d’eau Le Gué Gorand
Documents associés :
- > Arrêté n° 16-DDTM85-557, autorisant au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques le barrage de La Boissionnière sur le cours d’eau Le Jaunay - 2 Mo - 02/12/2016
- > Arrêté n° 16-DDTM85-558, autorisant au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques le barrage de La Brelaudière sur le cours d’eau Le Jaunay - 2.1 Mo - 02/12/2016
- > Arrêté n° 16-DDTM85-559, autorisant au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques le barrage des Rouches sur le cours d’eau Le Jaunay - 2 Mo - 02/12/2016
- > Arrêté n° 16-DDTM85-560, autorisant au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques le barrage de La Chauvetière sur le cours d’eau Le Gué Gorand - 2.1 Mo - 02/12/2016
- > Arrêté n° 16-DDTM85-561, autorisant au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques le barrage de La Gatelière sur le cours d’eau Le Gué Gorand - 2.1 Mo - 02/12/2016