Enquêtes publiques et consultations du public

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Cezais

 

Demande d’autorisation environnementale pour l’implantation d’un parc éolien à Saint-Maurice-des-Noues

Maître d’ouvrage : SARL IEL Exploitation 55
Type d’enquête : AEU ICPE

Date de début d’enquête : mercredi 19 octobre 2022 à 14h00
Date de fin d’enquête : jeudi 17 novembre 2022 à 18h00

Communes concernées par le projet :
- Saint-Maurice-des-Noues, commune d’implantation et siège de l’enquête,
- Antigny, Breuil-Barret, Cezais, La Chapelle-aux-Lys, La Chataigneraie, Cheffois, Loge-Fougereuse, Mervent, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Sulpice-en-Pareds, la Tardière, Vouvant, communes de Vendée dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de six kilomètres,
- Saint-Paul-en-Gâtine, commune des Deux-Sèvres dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de six kilomètres.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Saint-Maurice-des-Noues ou Antigny dans le menu déroulant.


EARL BRIFFAUD Elevage - Autorisation environnementale d’augmenter l’effectif de son élevage de volailles

Maître d’ouvrage : EARL BRIFFAUD Elevage
Type d’enquête : ICPE - AEU

Date de début de l’enquête : 7 juin 2021 à 9h00
Date de fin de l’enquête : 9 juillet 2021 à 17h30

Communes concernées par le projet :
- Saint-Maurice-le-Girard : commune siège de l’enquête
- Antigny, Bazoges-en-Pareds, Cezais, Mouilleron-Saint-Germain, Saint-Sulpice-en-Pareds, Thouarsais-Bouildroux, Cheffois : communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de 3 kilomètres et:ou concernées par l’épandage des effluents de l’élevage.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Saint-Maurice-le-Girard dans le menu déroulant.


Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial EAU (CTEau) sur les bassins versants de la Vendée Amont et de la Mère 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : lundi 31 août 2020 à 9h00
Date de fin : vendredi 18 septembre 2020 à 18h00

Communes concernées :
Antigny, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, la Chapelle-aux-Lys, la Châtaigneraie, Faymoreau, Foussais-Payré, Loge-Fougereuse, Marillet, Mervent, l’Orbrie, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Pierre-du-Chemin, la Tardière, Vouvant, Xanton-Chassenon en Vendée
L’Absie, Ardin, Beugnon-Hireuil, le Busseau, Coulonges-sur-l’Autize, Puihardy, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné, Saint-Paul-en-Gâtine, Scille en Deux-Sèvres.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de La Châtaigneraie dans le menu déroulant.