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Challans
Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une nouvelle carrière à "la Poilière"
Maître d’ouvrage : SARL Sablières Palvadeau les Douemes
Type d’enquête : ICPE
Date de début : 1er février 2021 à 9h00
Date de fin : 3 mars 2021 à 17h00
Documents :
- arrêté d’ouverture d’enquête publique - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 206.6 ko - 13/01/2021)
- Note de présentation non technique - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 2.4 Mo - 13/01/2021)
- Résumé non technique de l’etude d’impact - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 5.6 Mo - 13/01/2021)
Consultation administrative des services :
- avis MRAE - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 950.1 ko - 13/01/2021)
- Réponse pétitionnaire avis MRAE - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 1.8 Mo - 13/01/2021)
- avis SDIS - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 193.1 ko - 13/01/2021)
- avis ARS - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 520.6 ko - 13/01/2021)
- avis ARS compléments - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 354.6 ko - 13/01/2021)
- avis DDTM - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 149.2 ko - 13/01/2021)
- avis OFB - SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 900.5 ko - 13/01/2021)
Dossier :
- doc 1 compléments dossier AE - carrière La Poilière (format pdf - 8.9 Mo - 28/01/2021)
- doc 2 étude d’impact - carrière La Poilière (format pdf - 16.3 Mo - 28/01/2021)
- doc 3 note de présentation non technique - carrière La Poilière (format pdf - 2.4 Mo - 28/01/2021)
- doc 3b résume non technique de l’étude d’impact - carrière La Poilière (format pdf - 5.6 Mo - 28/01/2021)
- doc 4 annexes et garanties financieres - carrière La Poilière (format pdf - 14.3 Mo - 28/01/2021)
- plan n°1 plan de situation septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 2.2 Mo - 28/01/2021)
- plan n°2 plan des abords septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 763.5 ko - 28/01/2021)
- plan n°3 plan d’ensemble septembre 2020 - carrière La Poilière (format pdf - 3.9 Mo - 28/01/2021)
Observations :
- M. Bessonnet - Sablières Palavadeau Douèmes (format pdf - 306.3 ko - 22/02/2021)
Rapport et conclusions :
- Rapport - SARL LES SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 3.6 Mo - 07/04/2021)
-
Conclusions et avis - SARL LES SABLIERES PALVADEAU LES DOUEMES (format pdf - 492.5 ko - 07/04/2021)
Autorisation d’étendre la carrière de sables et graviers - site de la Tranquilité
Maître d’ouvrage : SARL Sablières Palvadeau Henri
Type d’enquête : ICPE
Date de début : 21 décembre 2020 à 9h00
Date de fin : 20 janvier 2021 à 17h30
Communes concernées par le projet :
Saint-Christophe-du-Ligneron (commune siège de l’enquête),
Apremont, Challans, Commequiers, Maché, communes dont le territoire est atteint par le périmètre de 3 kilomètres.
Pour consulter les documents relatifs à cette consultation publique, veuillez sélectionner la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron dans la liste déroulante.
Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques CTMA Secteur de la Baie de Bourgneuf
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat d’Aménagement Hydraulique du Sud Loire
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : lundi 3 août 2020 à 8h45
Date de fin : lundi 17 août 2020 à 18h00
Communes concernées par le projet :
La Garnache (commune siège de l’enquête)
Grand’Landes, Bouin, Machecoul-Saint-Même (44), Touvois (44) et Villeneuve-en-Retz (44) (communes désignées comme lieu d’enquête)
Beauvoir-sur-Mer, Bois-de-Céné, Challans, Chateauneuf, Falleron, Froidfond, Saint-Christophe-du-Ligeron, Saint-Gervais, Saint-Paul-Mont-Penit, Moutiers-en-Retz (44), Paulx (44), Saint-Etienne-de-Mer-Morte (44) (autres communes concernées par le projet).
(Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de la Garnache.)
Aménagement de 2x2 voies de l’axe Challans-Aizenay sur la RD948 (traversée de Saint Christophe du Ligneron / section Les Montées - La Cailletière)
Maitre d’ouvrage (pétitionnaire) : Conseil Départemental
Type(s) d’enquête : enquête parcellaire
Date de début : 24/06/2020
Date de fin : 08/07/2020
Communes concernées :
Saint Christophe du Ligneron
Challans
Pour consulter les documents relatifs à ce projet et à cette enquête, veuillez sélectionner dans le menu déroulant la commune de Saint Christophe du Ligneron.